(Références : BO Hors série N° 7 du 23/09/1999)

Afin d’assurer au mieux la sécurité des élèves lors des sorties scolaires, une équipe d’encadrement doit être formée.

Elle est constituée obligatoirement de l’enseignant et de personnes chargées :

• De l’encadrement de la vie collective en dehors des périodes d’enseignement.
• De l’encadrement spécifique exigé pour les activités physiques et sportives.

La présence, dans l’équipe d’encadrement, d’un titulaire de l’Attestation de Formation aux Premiers Secours (A.F.P.S.), du Brevet National des Premiers Secours (B.N.P.S.) ou du Brevet National de Secourisme (B.N.S.) est obligatoire sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit. Elle est effective sur les centres du réseau PEP.
Toutefois, un seul titulaire du diplôme par structure d’accueil suffit.

A noter : Cette présence est également obligatoire lors des sorties scolaires occasionnelles, avec ou sans nuitée, en bateau ou en péniche si le pilote ou un membre de l’équipage du bateau ou de la péniche n’est pas lui-même en possession de ce diplôme.

Quel que soit le type de sortie scolaire et les effectifs de la classe, les élèves sont toujours encadrés par deux adultes, un convoyeur, au moins, dont le maître de la classe. Le deuxième adulte peut être un autre enseignant ou animateur des PEP, un aide éducateur, un agent territorial spécialisé d’école maternelle (A.T.S.E.M.), un parent ou un autre bénévole…

Il est toutefois conseillé que les membres de l’équipe soient titulaires du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (B.A.F.A.).
La participation de ces adultes est mentionnée dans le dossier de demande d’autorisation à transmettre à l’Inspecteur d’Académie chargé de délivrer l’autorisation de départ.

Cas général

La composition de l’équipe est précisée dans le tableau suivant :

Ecoles maternelles, classes maternelles ou classes élémentaires avec section enfantine

• 2 adultes au moins dont le maître de la classe quel que soit l’effectif de la classe
• Au delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8

Ecoles élémentaires

• 2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
• Au delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10